Veuillez trouver ci-dessous le PV du CM du 15-12-2011.

A noter :

– Affaire n°1 : le Rapport annuel de la CCTC expédié en 1 mn 30 (page 3)

– Affaire n°3 : concernant l’aire d’accueil des gens du voyage (p.6)

– Affaire n°8 : où j’expose in extenso l’ensemble des amendements proposé au projet de règlement intérieur du conseil municipal. Le maire refuse de les mettre au débat (p. 10 à 15)

– Affaire n°18 : à propos de la CLECT (p.23)

– Affaire n°23 : cession de parcelle. Concerne en fait le projet de création de logements sociaux en lieu et place de l’ancienne gendarmerie (p.30)

– et en questions diverses, un court échange sur les illuminations de Noël (p.35)

Pour consulter le document : CM 15-12-2011- PROCES VERBAL